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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR LORRAIN
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les Briquettes du Mineur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Briquettes du Mineur
TERROIR LORRAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3846325
Date de dépôt :
14/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/07/2021
les Briquettes du Mineur de TERROIR LORRAIN

Présentation de la marque les Briquettes du Mineur

Déposée le 14 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR LORRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Briquettes du Mineur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR LORRAIN domicilié(e) 90 RUE DE MORHANGE - 57340 - RACRANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR LORRAIN domicilié(e) 90 RUE DE MORHANGE - 57340 - RACRANGE - France.

La marque les Briquettes du Mineur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Briquettes du Mineur est expirée depuis le 14 juillet 2021.

TERROIR LORRAIN a également déposé les autres marques suivantes : LES BIERES DE NOS REGIONS séléction de bières artisanales , PASTIS Stanislas , LE CHARDON LORRAIN charcuterie de Lorraine , COCKTAIL STANISLAS , MIRABELLE ICE VIN ET MIRABELLE , La Ferme Lorraine produits de la ferme et spécialités régionales , AMER STANISLAS , BIERE DU MINEUR , Recettes de Lorraine, Le Plaisir retrouvé de la cuisine traditionnelle en Lorraine… , TERROIR LORRAIN Drive et Boutique produits du Terroir et spécialité régionales


TERROIR LORRAIN, SARL - 90 RUE DE MORHANGE - 57340 - RACRANGE - France


TERROIR LORRAIN - 90 RUE DE MORHANGE - 57340 - RACRANGE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581159 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.