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Marques déposées par l'association loi 1901 TERROIR ET SAUVIGNON
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Villa Quincy
Marque expirée - Marque en non vigueur

Villa Quincy
ASSOCIATION TERROIR ET SAUVIGNON ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3484194
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017
Villa Quincy de TERROIR ET SAUVIGNON

Présentation de la marque Villa Quincy

Déposée le 21 février 2007 par l'association loi 1901 TERROIR ET SAUVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Villa Quincy »

Le déposant est l'association loi 1901 TERROIR ET SAUVIGNON domicilié(e) 4 RUE DU POINCON,18120 QUINCY - 18120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 838 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION TERROIR ET SAUVIGNON domicilié(e) 4 RUE DU POINCON,18120 QUINCY - 18120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Quincy est expirée depuis le 21 février 2017.


ASSOCIATION TERROIR ET SAUVIGNON ASSOCIATION LOI 1901 - 4 RUE DU POINCON,18120 QUINCY - 18120 - France - SIREN 491838322


ASSOCIATION TERROIR ET SAUVIGNON - 4 RUE DU POINCON,18120 QUINCY - 18120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Quincy.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.