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Marques déposées par TERROIR EMOTION
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MOR PHO BL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOR PHO BL
TERROIR EMOTION

Numéro de dépôt :
4388040
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
MOR PHO BL de TERROIR EMOTION

Présentation de la marque MOR PHO BL

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par TERROIR EMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOR PHO BL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est TERROIR EMOTION domicilié(e) DOMAINE CHABBERT-FAUZAN - 34210 - CESSERAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR EMOTION, PATRICK BESSON-LEAUD domicilié(e) 30 RUE DE LAAGE - 17100 - SAINTES - France.

La marque MOR PHO BL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOR PHO BL arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

TERROIR EMOTION a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE SOPHIE


TERROIR EMOTION - DOMAINE CHABBERT-FAUZAN - 34210 - CESSERAS - France


TERROIR EMOTION, PATRICK BESSON-LEAUD - 30 RUE DE LAAGE - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins à indication géographique protégée "Alpes-de-Haute-Provence" ; vins d’appellation d’origine protégée "Coteaux d'Aix-en-Provence" ou "Coteaux varois en Provence" ou "Côtes de Provence" ou "Les Baux de Provence" ; spiritueux bénéficiant de l’une des indications géographiques "eaux-de-vie de vin originaire de Provence" ou "Marc de Provence ou Eau-de-vie de marc de Provence.