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Marques déposées par l'association loi 1901 TERROIR DE SEPTIMANIE
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TERROIR DE SEPTIMANIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DE SEPTIMANIE
TERROIR DE SEPTIMANIE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1609873
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
19/03/2000
TERROIR DE SEPTIMANIE de TERROIR DE SEPTIMANIE

Présentation de la marque TERROIR DE SEPTIMANIE

Déposée le 19 mars 1990 par l'association loi 1901 TERROIR DE SEPTIMANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « TERROIR DE SEPTIMANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TERROIR DE SEPTIMANIE domicilié(e) 1 Bis, rue du Commerce -BP 414, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Mr TABARIES Jean-Claude - France.

La marque TERROIR DE SEPTIMANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE SEPTIMANIE est expirée depuis le 19 mars 2000.


TERROIR DE SEPTIMANIE (Association Loi 1901) - 1 Bis, rue du Commerce -BP 414, 11100 NARBONNE - France


son Président Mr TABARIES Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Vins de pays et AOC provenant exclusivement de la région Languedoc-Roussillon.Conserves de viande, patés de volailles et gibiers.Conserves de poissons.Conserves de fromage de chèvre. Bonbons au miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.