Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.Songy & Fils
TERROIR BRANDS

Numéro de dépôt :
99768004
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque A.Songy & Fils

Déposée le 8 janvier 1999 par TERROIR BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A.Songy & Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est TERROIR BRANDS, domicilié(e) 1520 Lockmeade Place, Oldsmar, Florida 34677-5121, Etats-Unis d'Amérique (correction BOPI 1999-24) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque A.Songy & Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.Songy & Fils est expirée depuis le 8 janvier 2009.


TERROIR BRANDS - 1520 Lockmeade Place, Oldsmar, Florida 34677-5121, Etats-Unis d'Amérique (correction BOPI 1999-24) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Errata - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).