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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR BIO
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BIO-KO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO-KO
TERROIR BIO, SAS

Numéro de dépôt :
4150862
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2025
BIO-KO de TERROIR BIO

Présentation de la marque BIO-KO

Déposée le 23 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIO-KO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR BIO domicilié(e) ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 991 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR BIO, M. SIVEL LAURENT domicilié(e) ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France.

La marque BIO-KO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-KO arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

TERROIR BIO a également déposé les autres marques suivantes : BIO-KO , kedubio , FAIT MAISON PAR B , Live Simply , B


TERROIR BIO, SAS - ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France - SIREN 537991598


TERROIR BIO, M. SIVEL LAURENT - ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits certifiés par Ecocert FR-BIO-001, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; produits certifiés par Ecocert FR-BIO-001.