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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR BIO
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BIO-KO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO-KO
TERROIR BIO, SAS

Numéro de dépôt :
4145812
Date de dépôt :
04/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2025
BIO-KO de TERROIR BIO

Présentation de la marque BIO-KO

Déposée le 4 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIO-KO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR BIO domicilié(e) ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 991 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR BIO, M. SIVEL LAURENT domicilié(e) ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France.

La marque BIO-KO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-KO arrivera à expiration en date du 4 janvier 2025.

TERROIR BIO a également déposé les autres marques suivantes : BIO-KO , kedubio , FAIT MAISON PAR B , Live Simply , B


TERROIR BIO, SAS - ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France - SIREN 537991598


TERROIR BIO, M. SIVEL LAURENT - ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.