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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR BIO
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B
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B
TERROIR BIO, SAS

Numéro de dépôt :
4249656
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
B de TERROIR BIO

Présentation de la marque B

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIR BIO domicilié(e) ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR BIO, M. LAURENT SIVEL domicilié(e) ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

TERROIR BIO a également déposé les autres marques suivantes : BIO-KO , BIO-KO , kedubio , FAIT MAISON PAR B , Live Simply


TERROIR BIO, SAS - ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France


TERROIR BIO, M. LAURENT SIVEL - ZAC DE PARME - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.