TERR'PHARMA
Présentation de la marque TERR'PHARMA
Déposée le 25 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERR'PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERR'PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERR'PHARMA arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.
TERRIUM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 14 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660782 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Inscription le 14 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722265 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-14
Inscription le 5 novembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°800506 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05