Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERR'PHARMA
TERRIUM, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4192121
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2025
TERR\'PHARMA de TERRIUM

Présentation de la marque TERR'PHARMA

Déposée le 25 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERR'PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIUM domicilié(e) 25, Avenue de la Gare - 42240 - MONTROND LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 805 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque TERR'PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERR'PHARMA arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.

TERRIUM a également déposé les autres marques suivantes : TERRIUM , B Bactenet insecticide , L'inspiration végétale! , ECO CAP , REPULCIDE , Insect Barrier , BARRIERE REPULSIVE , BARRAGE REPULSIF , LITERIE NET


TERRIUM, S.A.S. - 25, Avenue de la Gare - 42240 - MONTROND LES BAINS - France - SIREN 753805159


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 14 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660782 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Inscription le 14 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722265 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-14

Inscription le 5 novembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°800506 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Sprays insecticides et répulsifs ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.