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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITORY
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TFA TÉLÉVISIONS FRANÇAISES D'AMÉRIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TFA TÉLÉVISIONS FRANÇAISES D'AMÉRIQUE
TERRITORY, SARL

Numéro de dépôt :
3581661
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2018
TFA TÉLÉVISIONS FRANÇAISES D\'AMÉRIQUE de TERRITORY

Présentation de la marque TFA TÉLÉVISIONS FRANÇAISES D'AMÉRIQUE

Déposée le 12 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TFA TÉLÉVISIONS FRANÇAISES D'AMÉRIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITORY domicilié(e) Lot. la Brise – Acajou - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 832 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 AV. RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TFA TÉLÉVISIONS FRANÇAISES D'AMÉRIQUE est expirée depuis le 12 juin 2018.

TERRITORY a également déposé les autres marques suivantes : LES BRICO DEMO , CARIBBEAN BOAT SHOW 2008 SALON NAUTIQUE DE FORT-DE-FRANCE , EKLA FM


TERRITORY, SARL - Lot. la Brise – Acajou - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 478832686


CABINET A. BAROIS - 63 AV. RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494275 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Edition de livres, de revues, de journaux, de magazines. Prêt de livres. Services de photographie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.