Travailler dans l'Économie Sociale et Solidaire - TESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Travailler dans l'Économie Sociale et Solidaire - TESS
TERRITORIAL, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3216378
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2023
Présentation de la marque Travailler dans l'Économie Sociale et Solidaire - TESS
Déposée le 17 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Travailler dans l'Économie Sociale et Solidaire - TESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE cedex - France.
La marque Travailler dans l'Économie Sociale et Solidaire - TESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRITORIAL, société par actions simplifiée - 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 404926958
SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593859 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520925 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-05
Produit de l'imprimerie, journaux et periodiques, revues, livres, mensuels, dessins, lithographies, classeurs, annuaires, guides pratiques. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, reproduction de document, diffusion d'annonces publicitaires, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Création et entretien de sites Web, hébergement de sites informatiques, gérances de droits d'auteurs, service dessinateurs d'arts graphiques. Édition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires, publication de livres et de textes autres que textes publicitaires. Publication electronique de livres et de périodiques en ligne. Agences de presse, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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