Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRITORIAL SONDAGES
TERRITORIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3750138
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2030
TERRITORIAL SONDAGES de TERRITORIAL

Présentation de la marque TERRITORIAL SONDAGES

Déposée le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRITORIAL SONDAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 10 place du Général de Gaulle, Antony Parc 2, BP 20156, 92186 ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France.

La marque TERRITORIAL SONDAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRITORIAL SONDAGES arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL


TERRITORIAL, Société par actions simplifiée - 10 place du Général de Gaulle, Antony Parc 2, BP 20156, 92186 ANTONY CEDEX - France - SIREN 404926958


IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2020 n°2749191 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-27

Services de sondages et notamment conception, analyse et mise en forme des résultats des sondages, études statistiques et enquêtes dans tous domaines : politique, économique, social, loisirs, culture, affaires commerciales ; études statistiques dans tous domaines : politique, économique, social, loisirs, culture, affaires commerciales ; informations statistiques ; entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; informations statistiques collectées sur les opinions et comportements des consommateurs dans le cadre des études mercatiques et publicitaires, des citoyens dans le cadre des études d'opinions, des clients dans le cadre des études de satisfaction de clientèle et interprétation de ces mêmes informations ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, traitement de fichier d'adresses, gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; études, recherches et tests de marchés et notamment études et conseils en ciblage mercatique ; expertises en affaires ; institut de sondage ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), agence d'informations commerciales, économiques ; relations publiques ; publicité, location d'espaces publicitaires, distribution de matériels publicitaires, de prospectus d'échantillons, location de matériel publicitaire, courriers publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique, par correspondance ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; organisation de salons, d'expositions et de conférences à buts publicitaires ou commerciaux ; recherches et créations de marques de commerce et de services et d'autres signes distinctifs, recherches d'idées, de concepts et de slogans pour le lancement de nouveaux produits notamment par des groupes de créativité (services publicitaires) ; services d'études de marché qualitatives et quantitatives ; informations collectées sur les opinions et comportements des lecteurs, auditeurs et téléspectateurs dans le cadre des études médias, et interprétation de ces mêmes informations ; informations en matière économique.