Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
/
TERRITORIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRITORIAL
TERRITORIAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3451837
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2026
TERRITORIAL de TERRITORIAL

Présentation de la marque TERRITORIAL

Déposée le 21 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRITORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) domicilié(e) 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRITORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRITORIAL arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , acteurs du sport le magazine du réseau sportif


TERRITORIAL, société par actions simplifiée - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 404926958


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) - 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2642857 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-08-30

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques et optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques ; bases de données électroniques.

Imprimés ; magazines ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; fiches ; affiches ; manuels ; albums ; produits de l'imprimerie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; cartes ; cartons ; photographies ; représentations graphiques.

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces pour l'emploi et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; diffusion de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; organisation de salons, d'expositions, de foires, de conférences à but commerciaux et de publicité notamment concernant le thème de l'emploi et du recrutement de personnel ; service d'aide au recrutement de personnel sondages d'opinion ; information statistique ; abonnements à une base de données ; services d'abonnement pour des tiers à un serveur de base de données, à des journaux et à des lettres d'informations électroniques ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition.

Services de télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique notamment dans le domaine du recrutement ; service de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de formation, éducation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de concours, de symposiums et d'expositions à but culturel, éducatif ou dans le domaine du divertissement ; organisation de loteries et concours ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de compétitions sportives ; formation ; pratique (démonstration) ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement) ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Service de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; conception et hébergement d'applications Internet ; création, développement et hébergement de programmes informatiques, de bases de données et de systèmes d'information.