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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
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Sports, Loisirs, Tourisme et Territoires
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Sports, Loisirs, Tourisme et Territoires
TERRITORIAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3293498
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2024
Sports, Loisirs, Tourisme et Territoires de TERRITORIAL

Présentation de la marque Sports, Loisirs, Tourisme et Territoires

Déposée le 14 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sports, Loisirs, Tourisme et Territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 17 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque Sports, Loisirs, Tourisme et Territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sports, Loisirs, Tourisme et Territoires est expirée depuis le 14 mai 2024.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL


TERRITORIAL, société par actions simplifiée - 17 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 404926958


SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 16 mai 2014 - Rectification d'erreur matérielle;Transmission totale de propriété n°624944 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-16

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559163 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629946 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, reproduction de document, diffusion d'annonces publicitaires, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Édition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires, publication de livres et de textes autres que textes publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.