Présentation de la marque SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistante
Déposée le 11 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-33 du 18 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) ANTONY PARC 2, 10 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) domicilié(e) 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRITORIAL, Société par actions simplifiée - ANTONY PARC 2, 10 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 404926958
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) - 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2632244 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-06-08
Supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; publications électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données électroniques.
Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons ; stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Services de publicité ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces pour l'emploi et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition.
Location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet.
Services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services de formation, d'éducation et d'enseignement, dispensés notamment en ligne par le biais des réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, des loisirs, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; informations relatives aux loisirs ; informations en matière d'éducation, de divertissement, d'activités sportives et culturelles.
Services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication.
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