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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
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PROFESSION TERRITORIALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROFESSION TERRITORIALE
TERRITORIAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3467704
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2026
PROFESSION TERRITORIALE de TERRITORIAL

Présentation de la marque PROFESSION TERRITORIALE

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFESSION TERRITORIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) ANTONY PARC 2, 10 PLACE DU GENERAL DE GAULLE, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque PROFESSION TERRITORIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROFESSION TERRITORIALE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL


TERRITORIAL, société par actions simplifiée - ANTONY PARC 2, 10 PLACE DU GENERAL DE GAULLE, BP 20156 - 92186 - ANTONY CEDEX - France - SIREN 404926958


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631070 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26

Publications électroniques ; bases de données électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques et optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Imprimés ; magazines ; journaux ; revues ; périodiques ; livres ; catalogues et brochures ; lettres d'information ; fiches ; affiches ; manuels ; albums ; produits de l'imprimerie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; cartes ; cartons ; photographies ; représentations graphiques.

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces pour l'emploi et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; diffusion de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; organisation de salons, d'expositions, de foires, de conférences à but commerciaux et de publicité ; sondages d'opinion ; information statistique ; abonnements à une base de données ; services d'abonnement pour des tiers à un serveur de base de données, à des journaux et à des lettres d'informations sur support électronique et papier ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition.

Services de télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de dialogue en direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet ; services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; service de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; service de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication.

Services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de formation, éducation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de concours, de symposiums et d'expositions à but culturel, éducatif ou dans le domaine du divertissement ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de compétitions sportives ; formation ; pratique (démonstration) ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement) ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Conception et hébergement d'applications Internet ; création, développement et hébergement de programmes informatiques, de bases de données et de systèmes d'information.