Déposée le 30 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES JOURNEES D'ETUDE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 58, Cours Becquart Castelbon,38500 VOIRON - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRITORIAL société par actions simplifiée - 58, Cours Becquart Castelbon,38500 VOIRON - 38500 - France - SIREN 404926958
SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Publications électroniques téléchargeables, notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, recueils d'offres d'emploi ; bases de données électroniques ; fiches d'information thématiques ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels, supports et instruments pour l'enseignement et la formation, logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables).
Produits de l'imprimerie ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; catalogues ; lettres d'information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier, carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.
Services de publicité ; sondages d'opinion ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques.
Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, télégraphiques et télévisuelles ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique ; expédition et transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique.
Services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement) ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de films, d'émissions de radio, services d'éducation, d'enseignement et de formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, production de films ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles.
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