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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
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LES CAHIERS DU MANAGEMENT TERRITORIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAHIERS DU MANAGEMENT TERRITORIAL
TERRITORIAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98754530
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2018

Présentation de la marque LES CAHIERS DU MANAGEMENT TERRITORIAL

Déposée le 12 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAHIERS DU MANAGEMENT TERRITORIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 58, cours Becquart Castelbon,38500 VOIRON (dossier no 2372336) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2372336) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAHIERS DU MANAGEMENT TERRITORIAL est expirée depuis le 12 octobre 2018.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL


TERRITORIAL société par actions simplifiée - 58, cours Becquart Castelbon,38500 VOIRON (dossier no 2372336) - 38500 - France - SIREN 404926958


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2372336) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313532 - Publication au BOPI 2000-12-26

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372336 - Publication au BOPI 2008-05-06

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Produit de l'imprimerie journaux et mensuels Publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de mensuels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.