Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
/
LE GUIDE DES PRIMES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GUIDE DES PRIMES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
TERRITORIAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3253141
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2023
LE GUIDE DES PRIMES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE de TERRITORIAL

Présentation de la marque LE GUIDE DES PRIMES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Déposée le 14 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GUIDE DES PRIMES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque LE GUIDE DES PRIMES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GUIDE DES PRIMES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE est expirée depuis le 14 octobre 2023.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL


TERRITORIAL, société par actions simplifiée - 17, rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 404926958


SCHMIT CHRETIEN - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France


Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483539 - Publication au BOPI 2008-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2529469 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03

Produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, revues, livres, mensuels, dessins, objets d'art gravés, lithographiés, lithographies, classeurs, annuaires, guides pratiques. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, reproduction de document, diffusion d'annonces publicitaires, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Edition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires, publication de livres et de textes autres que textes publicitaires.Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.