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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
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LA LETTRE LETTRE D'INFORMATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA LETTRE LETTRE D'INFORMATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE
TERRITORIAL, SAS

Numéro de dépôt :
3646289
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
LA LETTRE LETTRE D\'INFORMATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE de TERRITORIAL

Présentation de la marque LA LETTRE LETTRE D'INFORMATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE

Déposée le 23 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE LETTRE D'INFORMATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 58 COURS BECQUART CASTELBON - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRITORIAL domicilié(e) 58 COURS BECQUART CASTELBON - 38500 - VOIRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE LETTRE D'INFORMATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE est expirée depuis le 23 avril 2019.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL


TERRITORIAL, SAS - 58 COURS BECQUART CASTELBON - 38500 - VOIRON - France - SIREN 404926958


TERRITORIAL - 58 COURS BECQUART CASTELBON - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 7 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575038 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.