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LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL
TERRITORIAL

Numéro de dépôt :
4453254
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL de TERRITORIAL

Présentation de la marque LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est TERRITORIAL domicilié(e) 10 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 92186 - ANTONY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Angélique AFONSO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL , acteurs du sport le magazine du réseau sportif , TECHNI.CITES


TERRITORIAL - 10 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 92186 - ANTONY CEDEX - France


IPSIDE, Madame Angélique AFONSO - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Produits de l'imprimerie ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier, carton ; photographies ; reproductions graphiques ; stylos ; crayons ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton ;

Services de publicité ; sondages d'opinion ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de gestion de fichiers informatiques ;

Services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, production de films ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement).