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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
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L'ESSENTIEL SUR...
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ESSENTIEL SUR...
TERRITORIAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98714465
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2018

Présentation de la marque L'ESSENTIEL SUR...

Déposée le 20 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESSENTIEL SUR... »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 58, Cours Becquart Castelbon,38500 VOIRON (dossier no 2353596) - 38500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2353596) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ESSENTIEL SUR... est expirée depuis le 20 janvier 2018.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL


TERRITORIAL société par actions simplifiée - 58, Cours Becquart Castelbon,38500 VOIRON (dossier no 2353596) - 38500 - France - SIREN 404926958


LERNER INTERNATIONAL - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2353596) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353596 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Collection d'édition à savoir : livres. Edition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.