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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
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FICHES PRATIQUES SPORTIVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FICHES PRATIQUES SPORTIVES
TERRITORIAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3057045
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2019
FICHES PRATIQUES SPORTIVES de TERRITORIAL

Présentation de la marque FICHES PRATIQUES SPORTIVES

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FICHES PRATIQUES SPORTIVES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 58, Cours Becquart Castelbon - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque FICHES PRATIQUES SPORTIVES est expirée depuis le 5 novembre 2019.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL


TERRITORIAL, société par actions simplifiée - 58, Cours Becquart Castelbon - 38500 - VOIRON - France - SIREN 404926958


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483539 - Publication au BOPI 2008-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422252 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-11-05

Produit de l'imprimerie journaux et mensuels publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de mensuels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.