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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL
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DOSSIER D'EXPERTS DOSSIER D'EXPERTS LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOSSIER D'EXPERTS DOSSIER D'EXPERTS LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL
TERRITORIAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3366686
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/06/2025
DOSSIER D\'EXPERTS DOSSIER D\'EXPERTS LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL de TERRITORIAL

Présentation de la marque DOSSIER D'EXPERTS DOSSIER D'EXPERTS LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL

Déposée le 23 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DOSSIER D'EXPERTS DOSSIER D'EXPERTS LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRITORIAL domicilié(e) 17 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 926 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque DOSSIER D'EXPERTS DOSSIER D'EXPERTS LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOSSIER D'EXPERTS DOSSIER D'EXPERTS LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICITES , SEMAINE DE L'INTERCOMMUNALITÉ , SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , Acteurs du sport , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL


TERRITORIAL, société par actions simplifiée - 17 rue d'Uzès - 75002 - PARIS - France - SIREN 404926958


SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483539 - Publication au BOPI 2008-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2015 n°2574982 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-01-05

Produit de l'imprimerie, journaux et périodiques, revues, livres, mensuels, dessins, lithographies, classeurs, annuaires, guides pratiques. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, reproduction de document diffusion d'annonces publicitaires, service d'abonnement de journaux pour des tiers. Édition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires, publication de livres et de textes autres que textes publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.