Marque enregistrée - Marque en vigueur

Acteurs du sport
TERRITORIAL

Numéro de dépôt :
4453253
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
Acteurs du sport de TERRITORIAL

Présentation de la marque Acteurs du sport

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Acteurs du sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est TERRITORIAL domicilié(e) 10 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 92186 - ANTONY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Angélique AFONSO domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque Acteurs du sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acteurs du sport arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : SECRETAIRE TERRITORIALE La Lettre de l'assistance , REPERES , LA QUOTIDIENNE TECHNICITES.FR , Marchés publics La revue des Marchés publics , TERRITORIAL LES FORMATIONS D'EXPERTS , La revue des marchés publics des collectivités territoriales , TERRITORIAL , acteurs du sport le magazine du réseau sportif , LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL , TECHNI.CITES


TERRITORIAL - 10 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 92186 - ANTONY CEDEX - France


IPSIDE, Madame Angélique AFONSO - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.