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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITOIRES
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Territoires
Marque expirée - Marque en non vigueur

Territoires
TERRITOIRES, SARL

Numéro de dépôt :
3004515
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2020
Territoires de TERRITOIRES

Présentation de la marque Territoires

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Territoires »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITOIRES domicilié(e) 22, rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 864 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRITOIRES, SARL domicilié(e) 22 rue Mégevand - 25000 - BESANÇON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Territoires est expirée depuis le 24 janvier 2020.

TERRITOIRES a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS , COLLECTEURS DE RÊVES , INOUI , ARCHIPEL VISIONS , C'EST DANS LA BOITE!


TERRITOIRES, SARL - 22, rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France - SIREN 488864802


TERRITOIRES, SARL - 22 rue Mégevand - 25000 - BESANÇON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429431 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Services de paysagistes.

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