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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires
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INOUI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOUI
Territoires, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4229222
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2025
INOUI de Territoires

Présentation de la marque INOUI

Déposée le 27 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INOUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires domicilié(e) 22 rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 864 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Territoires, M. Mathé Franck domicilié(e) 22 rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France.

La marque INOUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOUI arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

Territoires a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRES LANDSCAPE ARCHITECTS , COLLECTEURS DE RÊVES , Territoires , ARCHIPEL VISIONS , C'EST DANS LA BOITE!


Territoires, S.A.R.L. - 22 rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France - SIREN 488864802


Territoires, M. Mathé Franck - 22 rue Mégevand - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; dessins ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Conseil en paysage.