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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires Publics
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Cultivez Vos Territoires
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cultivez Vos Territoires
Territoires Publics SARL

Numéro de dépôt :
3503753
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
Cultivez Vos Territoires de Territoires Publics

Présentation de la marque Cultivez Vos Territoires

Déposée le 1 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires Publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cultivez Vos Territoires »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires Publics domicilié(e) 33 rue Pigalle,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Territoires Publics domicilié(e) 33 rue Pigalle,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cultivez Vos Territoires est expirée depuis le 1 juin 2017.


Territoires Publics SARL - 33 rue Pigalle,75009 PARIS - 75009 - France


Territoires Publics - 33 rue Pigalle,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.