Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires & Décisions
/
TOPDRONES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPDRONES
Territoires & Décisions, SARL

Numéro de dépôt :
4202565
Date de dépôt :
08/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2025
TOPDRONES de Territoires & Décisions

Présentation de la marque TOPDRONES

Déposée le 8 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires & Décisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOPDRONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires & Décisions domicilié(e) 8 rue des Ormeaux, BP 4 - 56400 - LE BONO - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 041 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Territoires & Décisions, Mme MORO Sylvie domicilié(e) 8 rue des Ormeaux, BP 4 - 56400 - LE BONO - France.

La marque TOPDRONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPDRONES arrivera à expiration en date du 8 août 2025.

Territoires & Décisions a également déposé les autres marques suivantes : Aérodrone , TERRITOIRES & DECISIONS


Territoires & Décisions, SARL - 8 rue des Ormeaux, BP 4 - 56400 - LE BONO - France - SIREN 515041515


Territoires & Décisions, Mme MORO Sylvie - 8 rue des Ormeaux, BP 4 - 56400 - LE BONO - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723773 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Commandes pour consoles de jeu ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.