Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aérodrone
Territoires & Décisions, SARL

Numéro de dépôt :
4202566
Date de dépôt :
08/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2025
Aérodrone de Territoires & Décisions

Présentation de la marque Aérodrone

Déposée le 8 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires & Décisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Aérodrone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Territoires & Décisions domicilié(e) 8 rue des Ormeaux, BP 4 - 56400 - LE BONO - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 041 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Territoires & Décisions, Mme MORO Sylvie domicilié(e) 8 rue des Ormeaux, BP 4 - 56400 - LE BONO - France.

La marque Aérodrone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aérodrone arrivera à expiration en date du 8 août 2025.

Territoires & Décisions a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRES & DECISIONS , TOPDRONES


Territoires & Décisions, SARL - 8 rue des Ormeaux, BP 4 - 56400 - LE BONO - France - SIREN 515041515


Territoires & Décisions, Mme MORO Sylvie - 8 rue des Ormeaux, BP 4 - 56400 - LE BONO - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Emballage et entreposage de marchandises ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.