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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITOIRE
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BISSON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BISSON
SARL TERRITOIRE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3352321
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/04/2025
BISSON de TERRITOIRE

Présentation de la marque BISSON

Déposée le 12 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRITOIRE domicilié(e) ZA LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 027 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISSON arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.

TERRITOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Agricole


SARL TERRITOIRE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ZA LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France - SIREN 418027702


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN BEATRICE - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577753 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Inscription le 27 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773678 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Inscription le 27 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773677 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Miels ; gâteaux au miel ; farines et préparations faites de céréales ; pains, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; bonbons au miel ; confiseries à base de miel ; pâtes à tartiner à base de miel ; pains d'épice.