BATIP BATI ANCIN TRADITIONNEL INNOVATION PEDAGOGIQUE

Territoire et Compétences, Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Ardèche méridionale

Présentation de la marque BATIP BATI ANCIN TRADITIONNEL INNOVATION PEDAGOGIQUE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par Territoire et Compétences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIP BATI ANCIN TRADITIONNEL INNOVATION PEDAGOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Territoire et Compétences, Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Ardèche méridionale domicilié(e) 40 Chemin de la Fontaine de Cheyron - 07200 - Aubenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Territoire&compétences, Madame Laetitia Michel domicilié(e) 40 Chemin de la Fontaine de Cheyron - 07200 - Aubenas - France.

La marque BATIP BATI ANCIN TRADITIONNEL INNOVATION PEDAGOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIP BATI ANCIN TRADITIONNEL INNOVATION PEDAGOGIQUE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

Territoire et Compétences a également déposé les autres marques suivantes : ACCUEIL INTERCULTUREL INTERCULTURAL HOME DELIVRE PAR L UNIVERSITE TERRITORIALE D ENTREPRISES 07 , Université Territoriale d'Entreprises