ACCUEIL INTERCULTUREL INTERCULTURAL HOME DELIVRE PAR L UNIVERSITE TERRITORIALE D ENTREPRISES 07

Territoire et Compétences, Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Ardèche méridionale, association

Présentation de la marque ACCUEIL INTERCULTUREL INTERCULTURAL HOME DELIVRE PAR L UNIVERSITE TERRITORIALE D ENTREPRISES 07

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par Territoire et Compétences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCUEIL INTERCULTUREL INTERCULTURAL HOME DELIVRE PAR L UNIVERSITE TERRITORIALE D ENTREPRISES 07 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est Territoire et Compétences, Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Ardèche méridionale, association domicilié(e) 40 Chemin de la Fontaine de Cheyron - 07200 - AUBENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Territoire et Compétences, Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Ardèche méridionale, Mme. Laurence FANGET domicilié(e) 40 Chemin de la Fontaine de Cheyron - 07200 - AUBENAS - France.

La marque ACCUEIL INTERCULTUREL INTERCULTURAL HOME DELIVRE PAR L UNIVERSITE TERRITORIALE D ENTREPRISES 07 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163600.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUEIL INTERCULTUREL INTERCULTURAL HOME DELIVRE PAR L UNIVERSITE TERRITORIALE D ENTREPRISES 07 arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

Territoire et Compétences a également déposé les autres marques suivantes : Université Territoriale d'Entreprises , BATIP BATI ANCIN TRADITIONNEL INNOVATION PEDAGOGIQUE