"Opération Iceberg"
Présentation de la marque "Opération Iceberg"
Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la société TERRITOIRE DE MUSIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Opération Iceberg" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "Opération Iceberg" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Opération Iceberg" est expirée depuis le 29 octobre 2023.
TERRITOIRE DE MUSIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08