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Marques déposées par la société Territoire de la Côte Ouest
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KAR'OUEST RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAR'OUEST RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO
Territoire de la Côte Ouest, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
3688098
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
KAR\'OUEST RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO de Territoire de la Côte Ouest

Présentation de la marque KAR'OUEST RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO

Déposée le 14 octobre 2009 par la société Territoire de la Côte Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAR'OUEST RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO »

Le déposant est la société Territoire de la Côte Ouest domicilié(e) 1 Rue Eliard Laude BP 49 - 97822 - LE PORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 740 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Territoire de la Côte Ouest domicilié(e) 1 Rue Eliard Laude BP 49 - 97822 - LE PORT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAR'OUEST RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO est expirée depuis le 14 octobre 2019.

Territoire de la Côte Ouest a également déposé les autres marques suivantes : KAR'OUEST Le TCO avec vous sur toute la ligne , Camping Ermitage Lagon


Territoire de la Côte Ouest, Communauté d'agglomération - 1 Rue Eliard Laude BP 49 - 97822 - LE PORT Cedex - France - SIREN 249740101


Territoire de la Côte Ouest - 1 Rue Eliard Laude BP 49 - 97822 - LE PORT Cedex - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Transport.