KAR'OUEST MOUV' RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO

TERRITOIRE DE LA COTE OUEST (TCO), Communauté d'agglomération

Présentation de la marque KAR'OUEST MOUV' RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO

Déposée le 2 juin 2014 par la société TERRITOIRE DE LA COTE OUEST (TCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KAR'OUEST MOUV' RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la société TERRITOIRE DE LA COTE OUEST (TCO domicilié(e) 1 rue Eliard Laude, BP 49 - 97822 - LE PORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 740 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRITOIRE DE LA COTE OUEST (TCO), M. LANGENIER Jean-Yves domicilié(e) 1 rue Eliard Laude, BP 49 - 97822 - LE PORT CEDEX - France.

La marque KAR'OUEST MOUV' RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAR'OUEST MOUV' RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO est expirée depuis le 2 juin 2024.

TERRITOIRE DE LA COTE OUEST (TCO a également déposé les autres marques suivantes : CYCLEA