Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CYCLEA
Territoire de la Côte Ouest (TCO)

Numéro de dépôt :
3362805
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CYCLEA de Territoire de la Côte Ouest (TCO

Présentation de la marque CYCLEA

Déposée le 16 février 2005 par la société Territoire de la Côte Ouest (TCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLEA »

Le déposant est la société Territoire de la Côte Ouest (TCO domicilié(e) 1, rue Eliard Laude, BP 49,97822 LE PORT cedex,Ile de La Réunion - 97822 - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 740 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRITOIRE DE LA COTE OUEST domicilié(e) 1, rue Eliard Laude, BP 49,97822 LE PORT cedex,Ile de La Réunion - 97822 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Territoire de la Côte Ouest (TCO a également déposé les autres marques suivantes : KAR'OUEST MOUV' RESEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DU TCO


Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 1, rue Eliard Laude, BP 49,97822 LE PORT cedex,Ile de La Réunion - 97822 - France - SIREN 249740101


TERRITOIRE DE LA COTE OUEST - 1, rue Eliard Laude, BP 49,97822 LE PORT cedex,Ile de La Réunion - 97822 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431786 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières relatives : – au tri, au traitement industriel et à la volorisation par le recyclage des déchets de toute nature, à la commercialisation de matériel industriel et de sous-produits. – au négoce et courtage de matériaux issus du tri de déchets ou du traitement industriel. – au développement d'activité pour la valorisation des matériaux issus du tri des déchets. – à l'accueil et à la gestion des dispositifs d'apports volontaires de déchets. – aux actions de formation, de conseil, d'audit et de communication autour de l'environnement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.