CHONPELAY
Présentation de la marque CHONPELAY
Déposée le 1 août 1975 par monsieur Terrioux (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHONPELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHONPELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHONPELAY est expirée depuis le 1 août 1985.
Terrioux (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474