Présentation de la marque Saveurs de Bourgogne Franche Comté
Déposée le 25 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terrines du Morvan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Saveurs de Bourgogne Franche Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terrines du Morvan domicilié(e) Route du Mont Beuvray - 58370 - ONLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 153 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terrines du Morvan, M. Sabatier Arnaud domicilié(e) Route du Mont Beuvray - 58370 - ONLAY - France.
La marque Saveurs de Bourgogne Franche Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167820.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Terrines du Morvan, SARL - Route du Mont Beuvray - 58370 - ONLAY - France - SIREN 538153586
Terrines du Morvan, M. Sabatier Arnaud - Route du Mont Beuvray - 58370 - ONLAY - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Viande de porc beneficiant de l'indication geographique protegee « Porc de Franche-Comte », poisson, volaille beneficiant de l'indication geographique protegee « Volailles de Bourgogne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages beneficiant de l'appellation d'origine protegee « Comte » ; boissons lactees ou le lait predomine ;
Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde beneficiant de l'indication geographique protegee « Moutarde de Bourgogne » ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;
Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour les tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilite ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermediation commerciale (conciergerie).
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