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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRILS
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FORMOSCHISTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMOSCHISTE
TERRILS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1614959
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010

Présentation de la marque FORMOSCHISTE

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) TERRILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMOSCHISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRILS domicilié(e) 2 avenue Elie Reumaux, 62300 LENS (dossier no 2172810) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 578 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) (dossier no 2172810) - France.

La marque FORMOSCHISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMOSCHISTE est expirée depuis le 15 mai 2010.


TERRILS Société anonyme - 2 avenue Elie Reumaux, 62300 LENS (dossier no 2172810) - France - SIREN 378578249


PATCO SA - (dossier no 2172810) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2172810 - Publication au BOPI 2000-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357860 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299890 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246069 - Publication au BOPI 1997-11-24

Matériaux de construction non métalliques à l'exception des pierres artificielle pierres naturelles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitumes;maisons transportables non métalliques;monuments en pierre; cheminées