Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA MARGOTTERIE
SCEA TERRIGEOL ET FILS, SCE

Numéro de dépôt :
4184419
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2025
DOMAINE DE LA MARGOTTERIE de TERRIGEOL ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MARGOTTERIE

Déposée le 29 mai 2015 par TERRIGEOL ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA MARGOTTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est TERRIGEOL ET FILSTODO domicilié(e) 27 AVENUE DU PONT DE LA GRACE - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 401 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TERRIGEOL ET FILS, M. TERRIGEOL Christophe domicilié(e) 27 AVENUE DU PONT DE LA GRACE - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France.

La marque DOMAINE DE LA MARGOTTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MARGOTTERIE arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

TERRIGEOL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PAS D'OZELLE , CHATEAU LA BELOTTE SAINT GUIRONS , CHATEAU DES MATARDS


SCEA TERRIGEOL ET FILS, SCE - 27 AVENUE DU PONT DE LA GRACE - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France - SIREN 347401341


SCEA TERRIGEOL ET FILS, M. TERRIGEOL Christophe - 27 AVENUE DU PONT DE LA GRACE - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.