CHATEAU DU PAS D'OZELLE
Présentation de la marque CHATEAU DU PAS D'OZELLE
Déposée le 29 mai 2015 par TERRIGEOL ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DU PAS D'OZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DU PAS D'OZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PAS D'OZELLE arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.
TERRIGEOL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45