Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRIER
/
ST-THOMAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ST-THOMAS
TERRIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1382010
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2016

Présentation de la marque ST-THOMAS

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST-THOMAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRIER domicilié(e) La Guinguette,38730 PANISSAGE (dossier no 2325850) - 38730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 240 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2325850) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST-THOMAS est expirée depuis le 26 novembre 2016.

TERRIER a également déposé les autres marques suivantes : PERE CODON , T TERRIER , LE LIERS , ST-BRUNO , LA MONTAGNIEUSE , MARLI , LE MARTIEN , CABROTINE , PICADOR


TERRIER Société Anonyme - La Guinguette,38730 PANISSAGE (dossier no 2325850) - 38730 - France - SIREN 325240679


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2325850) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325850 - Publication au BOPI 2006-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation n°2079132 - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457466 - Publication au BOPI 2007-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 23 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°447116 - Publication au BOPI 2007-01-23

Fromages, beurre, lait et autres produits laitiers.