Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONTAGNIEUSE
S.A. TERRIER, Société Anonyme, PANISSAGE, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1277862
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1994

Présentation de la marque LA MONTAGNIEUSE

Déposée le 29 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) TERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MONTAGNIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LA MONTAGNIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONTAGNIEUSE est expirée depuis le 29 juin 1994.

TERRIER a également déposé les autres marques suivantes : PERE CODON , T TERRIER , LE LIERS , ST-BRUNO , MARLI , LE MARTIEN , ST-THOMAS , CABROTINE , PICADOR


S.A. TERRIER, Société Anonyme, PANISSAGE, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Beurre, fromage, lait, dérivés du lait et autres produits laitiers.