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Marques déposées par monsieur TERRIER René
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Electromarque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Electromarque
M. TERRIER René

Numéro de dépôt :
4041962
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/10/2023
Electromarque de TERRIER René

Présentation de la marque Electromarque

Déposée le 23 octobre 2013 par monsieur TERRIER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Electromarque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur TERRIER René domicilié(e) 8 rue champs aux fèves - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TERRIER René domicilié(e) 8 rue champs aux fèves - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France.

La marque Electromarque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Electromarque est expirée depuis le 23 octobre 2023.


M. TERRIER René - 8 rue champs aux fèves - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France


M. TERRIER René - 8 rue champs aux fèves - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Lave-linge ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières.