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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRIER PANISSAGE
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SASSENAGE-TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASSENAGE-TRADITION
S.A. TERRIER Société Anonyme, PANISSAGE, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1277200
Date de dépôt :
22/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/1994

Présentation de la marque SASSENAGE-TRADITION

Déposée le 22 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) TERRIER PANISSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SASSENAGE-TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRIER PANISSAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SASSENAGE-TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASSENAGE-TRADITION est expirée depuis le 22 juin 1994.

TERRIER PANISSAGE a également déposé les autres marques suivantes : MARLI , LE FINVET


S.A. TERRIER Société Anonyme, PANISSAGE, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Beurre, fromage, lait, dérivés du lait et autres produits laitiers.