Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FINVET
S.A. TERRIER - Société Anonyme, PANISSAGE, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1246381
Date de dépôt :
16/08/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/1993

Présentation de la marque LE FINVET

Déposée le 16 août 1983 par la Société Anonyme (SA) TERRIER PANISSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FINVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRIER PANISSAGE - France.

La marque LE FINVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FINVET est expirée depuis le 16 août 1993.

TERRIER PANISSAGE a également déposé les autres marques suivantes : SASSENAGE-TRADITION , MARLI


S.A. TERRIER - Société Anonyme, PANISSAGE, 38730 VIRIEU SUR BOURBRE (FRANCE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Des fromages.