Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE A LA FOLIE
TERRIER Olivier

Numéro de dépôt :
98736484
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
04/06/2018

Présentation de la marque DOMAINE A LA FOLIE

Déposée le 4 juin 1998 par TERRIER Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE A LA FOLIE »

Le déposant est TERRIER Olivier domicilié(e) LA PIAT - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TERRIER Olivier domicilié(e) DOMAINE A LA FOLIE LA PIAT - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE A LA FOLIE est expirée depuis le 4 juin 2018.


TERRIER Olivier - LA PIAT - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France


Monsieur TERRIER Olivier - DOMAINE A LA FOLIE LA PIAT - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2367417 - Publication au BOPI 2008-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2367417 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2008-03-12

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE A LA FOLIE ".