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Marques déposées par monsieur TERRIER Dominique
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DOMAINE LES GRANDS CRAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES GRANDS CRAYS
M TERRIER Dominique
MME TERRIER Catherine

Numéro de dépôt :
97687026
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque DOMAINE LES GRANDS CRAYS

Déposée le 30 juin 1997 par monsieur TERRIER Dominique et madame TERRIER Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE LES GRANDS CRAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Les déposants sont monsieur TERRIER Dominique domicilié(e) CRAY, 71260 CLESSE - France et madame TERRIER Catherine domicilié(e) CRAY, 71260 CLESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MME TERRIER Dominique - France.

La marque DOMAINE LES GRANDS CRAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES GRANDS CRAYS est expirée depuis le 30 juin 2007.

TERRIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE du GONNU , DOMAINE DE SAVIGNY


M TERRIER Dominique - CRAY, 71260 CLESSE - France

MME TERRIER Catherine - CRAY, 71260 CLESSE - France


M MME TERRIER Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE LES GRANDS CRAYS