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Marques déposées par TERRIER Dominique
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DOMAINE DE SAVIGNY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAVIGNY
TERRIER Dominique

Numéro de dépôt :
3354457
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
DOMAINE DE SAVIGNY de TERRIER Dominique

Présentation de la marque DOMAINE DE SAVIGNY

Déposée le 8 avril 2005 par TERRIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE SAVIGNY »

Le déposant est TERRIER Dominique domicilié(e) Résidence le Savigny,69460 BLACE - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRIER DOMINIQUE domicilié(e) RESIDENCE LE SAVIGNY,69460 BLACE - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERRIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE du GONNU


TERRIER Dominique - Résidence le Savigny,69460 BLACE - 69460 - France


TERRIER DOMINIQUE - RESIDENCE LE SAVIGNY,69460 BLACE - 69460 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet total n°430512 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais-Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Savigny.